Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
BUSSIARCHI EURL au capital social de 7 500 €
Siège social : Anthémis Bâtiment D, 15 rue Berthelot, 13160 Châteaurenard, France
SIREN : 801 497 397
SIRET : 801 497 397 00027
RCS Tarascon : 801 497 397
TVA intracommunautaire : FR40 801 497 397
Gérant et directeur de la publication : Romain Bussi
Téléphone : +33 (0)4 65 67 06 47
E-mail : contact@bussiarchi.com
Les informations juridiques de BUSSIARCHI sont à jour dans les registres publics, avec une activité déclarée d’architecture et d’urbanisme.
Profession réglementée
Romain Bussi exerce la profession d’architecte, profession réglementée en France.
Il est architecte diplômé de l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Versailles et inscrit à l’Ordre des architectes en région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
La profession d’architecte est notamment régie par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture ainsi que par le Code de déontologie des architectes.
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
TVA intracommunautaire : FR22 424 761 419
Les informations ci-dessus correspondent aux mentions légales publiées par OVHcloud.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, dessins, plans, documents graphiques, logos, éléments visuels, projets architecturaux et créations originales, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de BUSSIARCHI ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite de BUSSIARCHI ou du titulaire des droits concernés.
Crédits photographiques
Les photographies présentées sur ce site sont protégées par le droit d’auteur et demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs.
Crédits photographiques :
La Chambre Ichtus
Tommy • Studio de design en Provence
BUSSIARCHI, sauf mention contraire
Toute reproduction, utilisation, diffusion ou représentation, totale ou partielle, des photographies présentes sur ce site est interdite sans l’autorisation préalable de leur auteur ou du titulaire des droits.
Conception du site
Conception graphique, direction artistique et réalisation du site : Tommy • Studio de design en Provence
Responsabilité
BUSSIARCHI s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Ces informations sont communiquées à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.
BUSSIARCHI ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou omissions, d’une indisponibilité temporaire du site ou de tout dommage direct ou indirect résultant de son utilisation.
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. BUSSIARCHI n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenu responsable des informations ou services qui y sont proposés.
Données personnelles
Les données personnelles éventuellement transmises par l’intermédiaire du formulaire de contact sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement et du suivi des demandes adressées à BUSSIARCHI.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable, toute personne dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et, lorsque les conditions sont réunies, d’opposition au traitement de ses données personnelles.
Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à :
Toute personne peut également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des services tiers soumis au consentement préalable de l’utilisateur.
L’utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix concernant les cookies depuis le module de gestion du consentement disponible sur le site.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.